Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN
/
ARTHUR "D"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHUR "D"
CONSERVES STEPHAN, SAS

Numéro de dépôt :
97701825
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque ARTHUR "D"

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHUR "D" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) ZI DE KERPRAT - 22970 - PLOUMAGOAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET domicilié(e) 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque ARTHUR "D" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTHUR "D" arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole , ANDRE DUPUY


CONSERVES STEPHAN, SAS - ZI DE KERPRAT - 22970 - PLOUMAGOAR - France - SIREN 436950026


GROUPE LE GRAET - 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343724 - Publication au BOPI 2007-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662329 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, séchés, et cuits; gelée, confiture; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Sauces, salades, conserves de pâté et plats cuisinés à base de viande et de légumes. Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, farine, sucre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.